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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS
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DOMAINE DE CERENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CERENS
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3308786
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024
DOMAINE DE CERENS de SCAV ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE CERENS

Déposée le 12 août 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CERENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

La marque DOMAINE DE CERENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CERENS est expirée depuis le 12 août 2024.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE , Domaine Les AGALS


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole de Vinification - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Inscription le 28 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°624012 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-28

Inscription le 28 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624013 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-28

Renouvellement avec limitation le 4 juin 2014 n°2560297 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645816 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645757 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux de vie, spritueux (à l'exception des eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.