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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS
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COMTE DE RIEUX-MERINVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE RIEUX-MERINVILLE
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole et Vinicole

Numéro de dépôt :
1662471
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021
COMTE DE RIEUX-MERINVILLE de SCAV ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque COMTE DE RIEUX-MERINVILLE

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE RIEUX-MERINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

La marque COMTE DE RIEUX-MERINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE DE RIEUX-MERINVILLE est expirée depuis le 9 avril 2021.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , Domaine Les AGALS


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole et Vinicole - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2001 n°2198553 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545723 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464346 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Vins élaborés par la cave de Rieux-Minervois