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Marques déposées par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS
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CHATEAU MALVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MALVES
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
3015639
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2020

Présentation de la marque CHATEAU MALVES

Déposée le 13 mars 2000 par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MALVES »

Le déposant est la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MALVES est expirée depuis le 13 mars 2020.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE , Domaine Les AGALS


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 1 février 2010 - Transmission totale de propriété n°520467 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-01

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429778 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-02-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine.