Château de Félines
Présentation de la marque Château de Félines
Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Alliance Minervois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Félines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château de Félines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Félines est expirée depuis le 27 décembre 2020.
SCAV Alliance Minervois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17