Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS
/
CHAPELLE SAINTE MARIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SAINTE MARIE
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3709331
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020
CHAPELLE SAINTE MARIE de SCAV ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque CHAPELLE SAINTE MARIE

Déposée le 1 février 2010 par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE SAINTE MARIE »

Le déposant est la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINTE MARIE est expirée depuis le 1 février 2020.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.