Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS
/
CELLIER D'HAUTPOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER D'HAUTPOUL
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole Vinicole

Numéro de dépôt :
3793561
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
CELLIER D\'HAUTPOUL de SCAV ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque CELLIER D'HAUTPOUL

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER D'HAUTPOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France.

La marque CELLIER D'HAUTPOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER D'HAUTPOUL est expirée depuis le 27 décembre 2020.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , LE CELLIER DES CAPITELLES , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, Société Coopérative Agricole Vinicole - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - 1 rue des Chevaliers - 11200 - HOMPS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.