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Marques déposées par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS
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PECH DES ALOUETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PECH DES ALOUETTES
SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS, SCAV

Numéro de dépôt :
4326174
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
PECH DES ALOUETTES de SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS

Présentation de la marque PECH DES ALOUETTES

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECH DES ALOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS, M. LIONEL ARNAL domicilié(e) 41 AVENUE JOSEPH GARCIA - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France.

La marque PECH DES ALOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECH DES ALOUETTES arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS, SCAV - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS - VIGNERONS REUNIS, M. LIONEL ARNAL - 41 AVENUE JOSEPH GARCIA - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.