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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCASSI HLD
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PHOSFOREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSFOREA
SCASSI HLD, SARL

Numéro de dépôt :
4003207
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
PHOSFOREA de SCASSI HLD

Présentation de la marque PHOSFOREA

Déposée le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCASSI HLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHOSFOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCASSI HLD domicilié(e) BAT AGORA 1, 209 RUE JEAN BART - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCASSI HLD, M. PELUD LAURENT domicilié(e) BAT AGORA 1, 209 RUE JEAN BART - 31670 - LABEGE - France.

La marque PHOSFOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSFOREA est expirée depuis le 6 mai 2023.

SCASSI HLD a également déposé les autres marques suivantes : PASSED , AudiTool


SCASSI HLD, SARL - BAT AGORA 1, 209 RUE JEAN BART - 31670 - LABEGE - France


SCASSI HLD, M. PELUD LAURENT - BAT AGORA 1, 209 RUE JEAN BART - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606854 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Inscription le 22 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695321 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).

Formation limitée aux secteurs de la sécurité des systèmes d'information, de la sécurité des composants embarqués et de la sûreté de fonctionnement ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.