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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
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LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE
SCARMOR, SA

Numéro de dépôt :
3888955
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE de SCARMOR

Présentation de la marque LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR, M. GLAIS Emilien domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France.

La marque LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE est expirée depuis le 13 janvier 2022.

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , LES ARTISANS DE BRETAGNE , AMIRAL DE BRETAGNE , BRETAGNE AU COEUR , Les Producteurs de Bretagne , LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON


SCARMOR, SA - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France - SIREN 637020819


SCARMOR, M. GLAIS Emilien - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575754 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 7 juin 2012 - Retrait partiel n°577255 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volailles bénéficiant de l'appellation d'origine Protégée « Volailles de Bretagne », gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne-gwinhiz de Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.