Marque enregistrée - Marque en vigueur

Il était une fois dans l'Ouest
SCARMOR

Numéro de dépôt :
4656424
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
Il était une fois dans l\'Ouest de SCARMOR

Présentation de la marque Il était une fois dans l'Ouest

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Il était une fois dans l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR, Monsieur EMILIEN GLAIS domicilié(e) ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque Il était une fois dans l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il était une fois dans l'Ouest arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON , EXELIANS , Il était une fois dans l'ouest


SCARMOR - ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France


SCARMOR, Monsieur EMILIEN GLAIS - ZI BEL AIR - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu.