Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bretonne
SCARMOR

Numéro de dépôt :
4487704
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
Bretonne de SCARMOR

Présentation de la marque Bretonne

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est SCARMOR domicilié(e) Route de Quinquis Leck - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR, Monsieur Emilien GLAIS domicilié(e) Route de Quinquis Leck - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque Bretonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretonne arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Exelians PREMIUM & BRETON , Il était une fois dans l'Ouest , EXELIANS , Il était une fois dans l'ouest


SCARMOR - Route de Quinquis Leck - 29800 - LANDERNEAU - France


SCARMOR, Monsieur Emilien GLAIS - Route de Quinquis Leck - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.