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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
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BRETAGNE AU COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE AU COEUR
SCARMOR, SA

Numéro de dépôt :
4043827
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
BRETAGNE AU COEUR de SCARMOR

Présentation de la marque BRETAGNE AU COEUR

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRETAGNE AU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCARMOR domicilié(e) ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France.

La marque BRETAGNE AU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE AU COEUR est expirée depuis le 25 octobre 2023.

SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , LES ARTISANS DE BRETAGNE , AMIRAL DE BRETAGNE , Les Producteurs de Bretagne , LES ÉLEVEURS DE BRETAGNE , TRADIBREIZH , TRAMOUEST TRAM-OUEST , Bretonne , Exelians PREMIUM & BRETON , Il était une fois dans l'Ouest


SCARMOR, SA - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France - SIREN 637020819


SCARMOR - ZI BEL AIR - 29419 - LANDERNEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie et conserves de viandes conforme au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Pâte de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton » ; apéritifs bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée « Eau de vie de Cidre de Bretagne » ou « Eau de vie de Poiré de Bretagne ».