Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SCARMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMIRAL DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCARMOR domicilié(e) ZI de Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE QUIMPER, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque AMIRAL DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCARMOR, Société Anonyme - ZI de Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819
IPSIDE QUIMPER, Mme COTONNEC Isabelle - 4 Rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314965 - Publication au BOPI 2001-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Inscription le 7 novembre 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°463512 - Publication au BOPI 2007-11-07
Inscription le 19 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322090 - Publication au BOPI 2001-04-19
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442540 - Publication au BOPI 2006-10-16
Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321715 - Publication au BOPI 2006-08-24
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632052 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622093 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27
Poissons frais, surgelés, fumés; coquillages, crustacés (non vivants) frais et surgelés; plats préparés (ou cuisinés) frais ou surgelés à base de poissons, à base de poisson pané; conserves de poisson, préparations gratinées à base de poisson; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles.Sel, sauces (condiments); sauces à base de poisson; épices; préparations aromatiques à usage alimentaire; eau de mer (pour la cuisine). Coquillages (vivants); crustacés (vivants); mollusques (vivants); poissons vivants; ufs de poissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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