Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MESURE TOUT TERRAIN
SCARELLA Francis

Numéro de dépôt :
97691901
Date de dépôt :
14/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2007

Présentation de la marque LA MESURE TOUT TERRAIN

Déposée le 14 août 1997 par SCARELLA Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MESURE TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est SCARELLA Francis, domicilié(e) 4 Avenue de la Gare, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque LA MESURE TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MESURE TOUT TERRAIN est expirée depuis le 14 août 2007.

SCARELLA Francis a également déposé les autres marques suivantes : X LOG , G-METRE , SORAD


SCARELLA Francis - 4 Avenue de la Gare, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Appareils de mesure et de transmission de grandeurs physiques