Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAMIL
SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE

Numéro de dépôt :
3367125
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2015
TERRAMIL de SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D\'ARCIS-SUR-AUBE

Présentation de la marque TERRAMIL

Déposée le 21 juin 2005 par la société SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE domicilié(e) Z.I. DE VILLETTE,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. domicilié(e) 10700 VILLETTE SUR AUBE - France.

La marque TERRAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAMIL est expirée depuis le 21 juin 2015.

SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE a également déposé les autres marques suivantes : TERRAMIL , AGRIMIL , SCARAMIL , AGRIPAINS


SCARA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA REGION D'ARCIS-SUR-AUBE - Z.I. DE VILLETTE,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France - SIREN 302768296


Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. - 10700 VILLETTE SUR AUBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; linge de table en papier sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en cartons ; almanachs calendriers ; agendas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudres pour faire lever. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Meunerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.