Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAR domicilié(e) MANEGOUARCH - 56160 - PLOËRDUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 478 252 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'affaires "OBERTHUR", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque SCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229711.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'affaires "OBERTHUR", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Casques de motos ; casques de protection pour motocyclistes ; lunettes de motocyclisme ; lunettes de soleil ; lunettes de cyclistes ; vêtements de protection contre les accidents et/ou les blessures pour motocyclistes ; chargeurs de batterie pour véhicules motorisés ; accumulateurs pour vélos électriques ; compteurs d'énergie pour bicyclettes ; casquettes de protection ; casques de protection pour cyclistes ;
Pièces détachées de moto-cross et accessoires de moto-cross non compris dans d'autres classes à savoir : pédales ; béquilles, fourches ; têtes de fourches ; cache-poussière pour fourches ; te de fourche et accessoires de te de fourche (pontets, kit pontets, cales rehausse pontets, clé et écrous) ; donuts (poignées) pour moto-cross ; poignées de gaz (y inclus le roulement) ; sélecteur de vitesse et embout en tant que partie constitutive du sélecteur ; guide de câble d'embrayage ; entretoises ; semelle de moteur ; levier de frein et/ou d'embrayage et/ou de vitesse et/ou de commande ; repose-pieds et partie constitutive de repose-pieds ; guidons, commandes de guidon, embouts de guidons, amortisseurs pour guidons ; leviers de commande au guidon ; mousses de guidon ; poignées de guidon (y inclus poignées tournantes pour guidon). Écrous pour roues de véhicules ; rayons pour moto-cross ; tendeurs de rayons de roues ; jantes de roues ; moyeux de roues. Chaînes de moto-cross ; amortisseurs, ressorts d'amortisseurs en tant que pièces de suspension ; cylindres pour amortisseurs ; garde-boue ; pompes à air ; chaînes motrices ; convertisseurs de couple. Freins, disques de freins ; câbles de freins ; étriers de freins ; pédales de freins ; sabots de freins. Supports de fixation de phares. Bouchons pour réservoirs de carburant ; bouchons de corps de valves de pneus ; bouchon de carter d'huile. Pignons pour transmissions. Embrayages ; mécanismes d'embrayages, câbles d'embrayage ; câbles de commande d'embrayage. Câbles de gaz. Maîtres-cylindres ; couvercle de maitres-cylindres ; carters pour composants de moto-cross autres que pour moteurs. Pneus pour motos. Cadres de moto-cross. Tous les produits précités étant exclusivement destinés aux moto-cross. Cycles, vélos (y compris, vélos électriques), vélomoteurs. Accessoires de cycles non compris dans d'autres classes à savoir : cadres, parties de cadres, Chaînes, pédales, moyeux, selles, feux, jantes, phares, boyaux, manivelles, guidons, rayons, béquilles, sonnettes, avertisseurs sonores pompes, moteurs (y compris moteurs électriques de vélos et moteurs de roues), roues, pneumatiques, engrenages, freins, bandages, porte-bagages, garde-boue, paniers spéciaux, chambres à air, garde-jupes, fourches avant, housses pour pédales et/ou poignées, leviers de freins, indicateurs de direction, amortisseurs de suspension pour cycles. Tous les produits précités étant exclusivement destinés aux cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements pour motocyclistes (y inclus vêtements en cuir) ; tenues de motocyclismes ; combinaisons imperméables pour motocyclistes ; blousons de moto ; gants de motocycliste ; chaussures de sport ; bottes pour motocyclisme ; casquettes ; casquettes de sport ; bonnets ; vêtements pour cyclistes (y inclus vêtements en cuir) ; tenues de cyclistes ;
Service de vente au détail et/ou en gros (y inclus la vente en ligne) des produits suivants : pédales ; béquilles, fourches ; têtes de fourches ; cache-poussière pour fourches ; te de fourche et accessoires de te de fourche (pontets, kit pontets, cales rehausse pontets, clé et écrous), donuts (poignées) pour moto-cross ; poignées de gaz (y inclus le roulement) ; sélecteur de vitesse et embout en tant que partie constitutive du sélecteur ; guide de câble d'embrayage ; entretoises ; semelle de moteur ; levier de frein et/ou d'embrayage et/ou de vitesse et/ou de commande ; repose-pieds et partie constitutive de repose-pieds ; guidons, commandes de guidon, embouts de guidons, amortisseurs pour guidons ; leviers de commande au guidon ; mousses de guidon ; poignées de guidon (y inclus poignées tournantes pour guidon) ; écrous pour roues de véhicules ; rayons pour moto-cross ; tendeurs de rayons de roues ; jantes de roues ; moyeux de roues ; chaînes de moto-cross ; amortisseurs, ressorts d'amortisseurs en tant que pièces de suspension ; cylindres pour amortisseurs ; garde-boue ; pompes à air ; chaînes motrices ; convertisseurs de couple ; freins, disques de freins ; câbles de freins ; étriers de freins ; pédales de freins ; sabots de freins ; supports de fixation de phares ; bouchons pour réservoirs de carburant ; bouchons de corps de valves de pneus ; bouchon de carter d'huile ; pignons pour transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages, câbles d'embrayage ; câbles de commande d'embrayage ; câbles de gaz ; maîtres-cylindres ; couvercle de maitres-cylindres ; carters pour composants de moto-cross autres que pour moteurs ; pneus pour motos ; cycles, vélos (y compris vélos électriques), vélomoteurs ; accessoires de cycles non compris dans d'autres classes (cadres, parties de cadres, chaînes, pédales, moyeux, selles, feux, jantes, phares, boyaux, manivelles, guidons, rayons, béquilles, sonnettes, avertisseurs sonores pompes, moteurs (y compris moteurs électriques de vélos et moteurs de roues), roues, pneumatiques, engrenages, freins, bandages, porte-bagages, garde-boue, paniers spéciaux, chambres à air, garde-jupes, fourches avant, housses pour pédales et/ou poignées, leviers de freins, indicateurs de direction, amortisseurs de suspension pour cycles) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour motocyclistes (y inclus vêtements en cuir) ; tenues de motocyclismes ; combinaisons imperméables pour motocyclistes ; blousons de moto ; gants de motocycliste ; chaussures de sport ; bottes pour motocyclisme ; casquettes ; casquettes de sport ; bonnets ; casques de motos ; casques de protection pour motocyclistes ; lunettes de motocyclisme ; lunettes de soleil ; lunettes de cyclistes ; vêtements de protection contre les accidents et/ou les blessures pour motocyclistes ; chargeurs de batterie pour véhicules motorisés ; accumulateurs pour vélos électriques ; compteurs d'énergie pour bicyclettes ; casquettes de protection ; vêtements et tenues de cyclistes ; casques de protection pour cyclistes. Présentation de produits dédiés aux sports motorisés et/ou aux cycles de compétition sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Recherches mécaniques dans le domaine des sports motorisés. Conception d'installations sportives pour la pratique de sports motorisés ; essais de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des bicyclettes et parties de bicyclette, en particulier tests de fiabilité et fonctionnalité de bicyclettes et parties de bicyclettes ; conception et développement de bicyclettes, bicyclettes à moteur et bicyclettes électriques ; conception et développement de parties de bicyclette, en particulier cadres et parties de cadres, guidons, roues, rayons, pédales, chaînes, freins, accélérateurs, pignons ; conception et développement de moteurs d'entraînement pour bicyclettes, en particulier moteurs électriques, moteurs de roues ; conception et développement d'accumulateurs pour bicyclettes électriques ; conception et développement de compteurs d'énergie pour bicyclettes.
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