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Marques déposées par monsieur SCAPPUCCI Charles
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LE CHARTREUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHARTREUX
Mr SCAPPUCCI Charles

Numéro de dépôt :
99814451
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2019

Présentation de la marque LE CHARTREUX

Déposée le 22 septembre 1999 par monsieur SCAPPUCCI Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHARTREUX »

Le déposant est monsieur SCAPPUCCI Charles domicilié(e) 15 rue Colonel Fabien - 38600 - FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCAPPUCCI Charles domicilié(e) 15 rue Colonel Fabien - 38600 - FONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHARTREUX est expirée depuis le 22 septembre 2019.

SCAPPUCCI Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE DAUPHINOIS


Mr SCAPPUCCI Charles - 15 rue Colonel Fabien - 38600 - FONTAINE - France


Mr SCAPPUCCI Charles - 15 rue Colonel Fabien - 38600 - FONTAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413167 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16

Outils et instruments à main entraînés manuellement : Coutellerie (non électriques) Fourchettes & cuillers (couverts) ; armes blanches - rasoirs - lames (outils) couteaux de chasse.