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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAPNOR -COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS NORD A CAPITAL VARIABLE
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LES FRANCILIENNES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FRANCILIENNES
SCAPNOR - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS NORD A CAPITAL VARIABLE
SCADIF - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
97687257
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES FRANCILIENNES

Déposée le 11 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SCAPNOR -COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS NORD A CAPITAL VARIABLE et la Société Anonyme (SA) SCADIF -COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRANCILIENNES »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SCAPNOR -COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS NORD A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) ZAE BP 10 CHEMIN DU BAC DES AUBINS, 95820 BRUYERES SUR OISE - France et la Société Anonyme (SA) SCADIF -COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - RUE DE L'INDUSTRIE, 77546 SAVIGNY LE TEMPLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAPNOR MR BEAUDOIN PASCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42


SCAPNOR - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT PARIS NORD A CAPITAL VARIABLE - ZAE BP 10 CHEMIN DU BAC DES AUBINS, 95820 BRUYERES SUR OISE - France

SCADIF - SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT D'ILE DE FRANCE A CAPITAL VARIABLE - ZONE INDUSTRIELLE - RUE DE L'INDUSTRIE, 77546 SAVIGNY LE TEMPLE CEDEX - France - SIREN 7


SCAPNOR MR BEAUDOIN PASCAL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287290 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288451 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Clichés, produits d'imprimerie Prospectus Affiches Affichettes Affiches prix Banderoles. Objets publicitaires. Messages radio. Messages TV. Presse nationale. Presse quotidienne régionale. Réalisation de bande vidéo. Réalisation de bande cinématographique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.