EUROS ANNIVERSAIRE
Présentation de la marque EUROS ANNIVERSAIRE
Déposée le 3 mai 1999 par la société SCAPARTOIS Société coopérative d'approvisionnement de la région de l'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROS ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROS ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791294.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROS ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 3 mai 2009.
SCAPARTOIS Société coopérative d'approvisionnement de la région de l'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25