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Marques déposées par la société SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois
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ANNIVERSAIRE Poker gagnant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNIVERSAIRE Poker gagnant
SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois

Numéro de dépôt :
98718526
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque ANNIVERSAIRE Poker gagnant

Déposée le 12 février 1998 par la société SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNIVERSAIRE Poker gagnant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois domicilié(e) ZI ARRAS EST, 62217 TILLOY LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 634 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Zone Système SARL - France.

La marque ANNIVERSAIRE Poker gagnant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIVERSAIRE Poker gagnant est expirée depuis le 12 février 2008.

SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois a également déposé les autres marques suivantes : EUROS ANNIVERSAIRE


SCAPARTOIS Société Coopérative d'Approvisionnement de la Région de l'Artois - ZI ARRAS EST, 62217 TILLOY LES MINES - France - SIREN 381634336


Zone Système SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Campagne de publicité et distribution de prospectus autour de Anniversaire Pocker gagnant.