Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin
/
FRANCEGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEGENE
SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin), coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1686440
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque FRANCEGENE

Déposée le 12 janvier 1989 par SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin), coopérative agricole, domicilié(e) 10 rue Charles Seydoux, BP 21, 59360 LE CATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNERCAU - France.

La marque FRANCEGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEGENE est expirée depuis le 12 janvier 1999.

SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin a également déposé les autres marques suivantes : UNIGENE , EUROGENE


SCAPAAG (Société Coopérative Agricole pour l'assainissement et l'amélioration génétique du cheptel porcin), coopérative agricole - 10 rue Charles Seydoux, BP 21, 59360 LE CATEAU - France


SYNERCAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Viandes porcines et produits à base de viandes porcines, animaux vivants de l'espèce porcine en particulier destinés à la reproduction

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.