Marque enregistrée - Marque en non vigueur

barnier
SCAPA TAPES France S.A.

Numéro de dépôt :
98726602
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque barnier

Déposée le 2 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SCAPA TAPES France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « barnier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAPA TAPES France domicilié(e) 9, 11 RUE EDOUARD BRANLY, 26000 VALENCE, REPRESENTE PAR Pierre HUGONNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 636 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAPA TAPES FRANCE S.A. - France.

La marque barnier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726602.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque barnier est expirée depuis le 2 avril 2008.

SCAPA TAPES France a également déposé les autres marques suivantes : ADHER , PAPADHER


SCAPA TAPES France S.A. - 9, 11 RUE EDOUARD BRANLY, 26000 VALENCE, REPRESENTE PAR Pierre HUGONNIER - France - SIREN 391636834


SCAPA TAPES FRANCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Ensembles, composants et accessoires de jonction et dérivation de câbles d'énergie électrique basse tension et moyenne tension (techniques rubannée, coulée, injectée et moulée) Rubans adhésifs pour l'industrie Mastics isolants utilisés dans les raccordements de câbles d'énergie Résines synthétiques isolantes utilisées dans les systèmes de raccordement de câbles d'énergie Rubans autofusionnants ou autoamalgamants (se fusionnant par étirement du ruban) Isolants utilisés dans les systèmes de raccordement de câbles d'énergie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.