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Marques déposées par SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique
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SCAPERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAPERM
SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1482276
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1998

Présentation de la marque SCAPERM

Déposée le 9 août 1988 par SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAPERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique) domicilié(e) Cartmell Road, BLACKBURN, Lancashire BB2 2SZ (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SCAPERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPERM est expirée depuis le 9 août 1998.

SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON , SYNTHOFORM


SCAPA-PORRITT LIMITED (société britannique) - Cartmell Road, BLACKBURN, Lancashire BB2 2SZ (Royaume-Uni). - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Feutres et tissus pour machines à fabriquer le papier et le carton et analogues et autres parties pour ces machines;feutres pour des machines de fabrication de tuyaux et feuilles en ciment d'amiante; feutres pour presses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).