Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCAPA
SCAPA INTER AB

Numéro de dépôt :
1270707
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque SCAPA

Déposée le 2 novembre 1983 par SCAPA INTER AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAPA INTER AB, domicilié(e) Fabriksgatan 21 S-342 00 ALVESTA SUEDE (dossier no 2024009) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2024009) - France.

La marque SCAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAPA est expirée depuis le 2 novembre 2003.


SCAPA INTER AB - Fabriksgatan 21 S-342 00 ALVESTA SUEDE (dossier no 2024009) - Suède


CABINET LAVOIX - (dossier no 2024009) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1993 n°2024009 - Publication au BOPI 1993-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.