Déposée le 9 août 1988 par la société étrangère SCAPA GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SCAPA GROUP PLC domicilié(e) Manchester Road, Ashton Under Lyne, OL7 0ED GREATER MANCHESTER - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 9 août 2028.
SCAPA GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes : S , BANDÉTANCHE , SCAPA ,
SCAPA GROUP PLC, Société de droit britannique - Manchester Road, Ashton Under Lyne, OL7 0ED GREATER MANCHESTER - Royaume-Uni
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373878 - Publication au BOPI 2008-05-26
Renouvellement sans limitation n°2122865 - Publication au BOPI 1998-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184779 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184780 - Publication au BOPI 1995-05-02
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702402 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Feutres et tissus pour les machines de fabrication de papier et carton, leurs parties constituantes;feutres pour les machines de fabrication de tuyaux et feuilles en ciment d'amiante;feutres pour presses;fils à usage textile;matériaux textiles tissés, non tissés et tricotés et feutres; tissus filtrants et autres tissus industriels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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