Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARNIER
SCAPA FRANCE

Numéro de dépôt :
3113064
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011
BARNIER de SCAPA FRANCE

Présentation de la marque BARNIER

Déposée le 16 juillet 2001 par la société SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société SCAPA FRANCE domicilié(e) 19, rue de Savoie, 01200 BELLEGARDE S/VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 636 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAPA FRANCE représenté par Monsieur Bernard VILA - France.

La marque BARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113064.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARNIER est expirée depuis le 16 juillet 2011.

SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ORANGE


SCAPA FRANCE - 19, rue de Savoie, 01200 BELLEGARDE S/VALSERINE - France - SIREN 391636834


SCAPA FRANCE représenté par Monsieur Bernard VILA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Substances adhésives destinées à l'industrie, matières adhésives pour la papeterie, la reliure, la photographie, matières servant à calfeutrer, à isoler. Articles pour la papeterie, articles pour la reliure.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.