Présentation de la marque Une meilleure énergie entre nous
Déposée le 20 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Une meilleure énergie entre nous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAP domicilié(e) 12 rue James Watt - 93200 - ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 057 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.
La marque Une meilleure énergie entre nous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAP, sarl - 12 rue James Watt - 93200 - ST DENIS - France - SIREN 732057062
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques pour l'industrie et leurs dérivés compris dans cette classe, notamment oléfines, aromatiques, éthers, esters ; substituts chimiques d'huiles et graisses minérales, animales ou végétales pour l'industrie ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du pétrole ; produits chimiques destinés à réduire les émissions de polluants atmosphériques ; urée et ammoniac, produits chimiques à base d'urée et d'ammoniac ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; polymères destinés à l'industrie ; substances adhésives et colles destinées à l'industrie ; colles pour tous types de revêtements (muraux, sols, carrelages, plafonds) ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles et bitumes ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; produits antigel et dégivrant ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; liquides de freins ;
Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole (préparations pétrochimiques pour l'industrie). Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants, hydrogène utilisé comme carburant ; gaz et gaz de pétrole liquéfié. Lubrifiants ; huiles et graisses industrielles. Paraffines et cires. Matières éclairantes. Additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;
Produits de l'imprimerie ; brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues ; publications, revues, brochures et fiches conseils relatives à l'industrie pétrolière et chimique, au commerce et à la distribution de produits pétroliers et aux questions d'énergies et de bien-être dans son habitat ;
Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique ; communication institutionnelle (publicité), parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; conseils et informations commerciales sur la consommation d'énergie, dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité dans le domaine des énergies, y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; services de relations publiques ; études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché ;
Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; distribution, transmission (distribution), et fourniture (distribution), d'électricité et autres formes d'énergies ;
Transformation de combustibles pour la production d'énergie ; traitement de substances pétrolières et chimiques, raffinage de pétrole, mélange de produits lubrifiants pour le compte de tiers ; production de gaz, d'électricité et de toutes formes d'énergies renouvelables ; traitement et élimination des déchets ; information sur le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique ;
Edition de publications destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation ; services de formation dans le domaine de l'énergie y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ;
Services de recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; consultations professionnelles et techniques, analyses, études de projets techniques se rapportant à l'industrie, au commerce et à la distribution des produits pétroliers et chimiques ainsi que leurs produits dérivés ; analyse et contrôle des gaz d'échappement de véhicules ; consultations et conseils techniques en matière de consommation et d'économies d'énergie, en matière d'isolation et en matière de combinaison d'énergies fossiles et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux procédés (travaux d'ingénieurs).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Une meilleure énergie entre nous"