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Marques déposées par la société ScanSoft
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PAPERPORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAPERPORT
ScanSoft, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95565998
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2025

Présentation de la marque PAPERPORT

Déposée le 4 avril 1995 par la société ScanSoft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPERPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société ScanSoft domicilié(e) 9 Centennial Drive, PEABODY, MA 01960 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPERPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPERPORT arrivera à expiration en date du 4 avril 2025.

ScanSoft a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOMASTER , VISIONEER , PHOTOFACTORY


ScanSoft, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 9 Centennial Drive, PEABODY, MA 01960 - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409316 - Publication au BOPI 2005-03-17

Inscription le 17 mars 2005 - Changement de dénomination n°409317 - Publication au BOPI 2005-03-17

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2005 n°2284387 - Publication au BOPI 2005-03-17

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583815 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Programmes d'ordinateurs, circuitrie d'ordinateurs et matériel périphérique utilisés pour la mémorisation, l'extraction, le scannage, la transmission et le partage de documents; programmes d'ordinateurs et matériel informatique utilisés pour le courrier électronique, le télécopieur électronique, le traitement de textes, l'édition et l'impression de documents