Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANSAIL
Scansail Yachts International Gmbh

Numéro de dépôt :
4682075
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
SCANSAIL de Scansail Yachts International Gmbh

Présentation de la marque SCANSAIL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par Scansail Yachts International Gmbh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANSAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Scansail Yachts International Gmbh domicilié(e) 124B Palmaille - 22767 - Hambourg - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH domicilié(e) 41 rue Papety - 13007 - Marseille - France.

La marque SCANSAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682075.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANSAIL arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.


Scansail Yachts International Gmbh - 124B Palmaille - 22767 - Hambourg - Allemagne


LEGABRAND, Madame Patricia BISMUTH - 41 rue Papety - 13007 - Marseille - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; organisation de concours et jeux à des fins publicitaires ou commerciales ; organisation d’événements et d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion et référencement d’annonces commerciales relatives à la location et réservation de bateaux de plaisance, de véhicules et équipements nautiques ; gestion de fichiers informatiques ; collecte, traitement, analyse, compilation, exploitation et valorisation de données commerciales ; services de gestion de bases de données ; services de vente au détail de bateaux de plaisance, de véhicules et équipements nautiques ; services de vente aux enchères ;

Services financiers, notamment services de paiement en ligne via un réseau informatique ; gestion de paiements et remboursements pour le compte de tiers ; services de financement ; services d'assurance et information en matière d'assurances ; services de garantie des paiements ; services d'estimation de bateaux et autres véhicules nautiques ;

Services de réservation, location de bateaux de plaisance et autres véhicules et équipements nautiques ; services de location de bateaux de plaisance et autres véhicules nautiques comprenant les services de remise des clefs et état des lieux ; services de réservation de places de bateaux dans les ports de plaisance ; services de location, de réservation de bateaux de plaisance, de véhicules et équipements nautiques par le biais d'un site Internet ; services de location et réservation de bateaux de plaisance, véhicules et équipements nautiques et fourniture d'informations ou d'annonces dans ce domaine ; informations et conseils dans le domaine du transport maritime, de la location de bateaux de plaisance et autres véhicules ou équipements nautiques ; organisation de voyages notamment de croisières et services de planification d’itinéraires de voyages ; information et conseils dans le domaine des voyages ; réservations de croisières ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; mise à disposition de skippers et d’équipages pour les croisières ; organisation de visites guidées, visites touristiques, excursions, et organisation de circuits ; accomplissement des formalités d’obtention de visas et documents de voyage pour les séjours à l’étranger.