Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANOMAT
Numéro de dépôt :
1632001
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2000
Présentation de la marque SCANOMAT
Déposée le 7 décembre 1990 par la société SCANOMAT COMMERCIAL COMPANY A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCANOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANOMAT est expirée depuis le 7 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20