(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SCANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716076.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 2008.
SCANNON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312880 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11