(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SCANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665501.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 février 2007.
SCANNON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312880 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14