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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SCANNER PARIS 16
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SCANNER PARIS 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNER PARIS 16
SCANNER PARIS 16, GIE

Numéro de dépôt :
3754426
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2020

Présentation de la marque SCANNER PARIS 16

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SCANNER PARIS 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANNER PARIS 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SCANNER PARIS 16 domicilié(e) 95 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN MALAN domicilié(e) 95 rue MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

La marque SCANNER PARIS 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNER PARIS 16 est expirée depuis le 19 juillet 2020.


SCANNER PARIS 16, GIE - 95 RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


SEBASTIEN MALAN - 95 rue MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; Services hospitaliers.