Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER EDITION
Scania France S.A.

Numéro de dépôt :
3256404
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
SILVER EDITION de Scania France

Présentation de la marque SILVER EDITION

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Scania France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Scania France domicilié(e) ZI d'Écouflant, 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 166 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal domicilié(e) 11 avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France.

La marque SILVER EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER EDITION est expirée depuis le 3 novembre 2013.

Scania France a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE CONDUITE SCANIA , YOUNG EUROPEAN TRUCK DRIVER 2003 , CONSTRUCTEUR FRANCAIS , KING OF THE ROAD , SCANIA la boutique , TURBOCOMPOUND , GRIFFON LOCATION , SCANIA INSTITUT DE CONDUITE , CONSTRUIT EN FRANCE , GRIFFON


Scania France S.A. - ZI d'Écouflant, 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France - SIREN 307166934


Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal - 11 avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Équipement particulier de châssis porteurs ou tracteurs.