Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INSTITUT DE CONDUITE SCANIA
Scania France S.A.

Numéro de dépôt :
3204591
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
INSTITUT DE CONDUITE SCANIA de Scania France

Présentation de la marque INSTITUT DE CONDUITE SCANIA

Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) Scania France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT DE CONDUITE SCANIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Scania France domicilié(e) ZI d'Écouflant 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 166 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal domicilié(e) 11, avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque INSTITUT DE CONDUITE SCANIA est expirée depuis le 13 janvier 2013.

Scania France a également déposé les autres marques suivantes : SILVER EDITION , YOUNG EUROPEAN TRUCK DRIVER 2003 , CONSTRUCTEUR FRANCAIS , KING OF THE ROAD , SCANIA la boutique , TURBOCOMPOUND , GRIFFON LOCATION , SCANIA INSTITUT DE CONDUITE , CONSTRUIT EN FRANCE , GRIFFON


Scania France S.A. - ZI d'Écouflant 2, boulevard de l'Industrie,49001 Angers cedex 01 - 49001 - France - SIREN 307166934


Additiv Communication Pierre-Valéry Archassal - 11, avenue Philippe Auguste,75011 Paris - 75011 - France


Inscription le 4 octobre 2004 - renonciation totale n°400686 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

véhicule (Tracteur + semi) dédié à la formation à la conduite pour les chauffeurs des véhicules Véhicule spécifique se déplaçant en France et éventuellement en Europe. Formation : Service de formation à la conduite des véhicules Organisation éventuelle d'exposition Publicité et formation par projection de vidéos et diaporama, edition de prospectus publicitaires remis à l'issu de la formation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.