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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE
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GRIFFON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRIFFON
SCANIA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4140866
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
GRIFFON de SCANIA FRANCE

Présentation de la marque GRIFFON

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRIFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE domicilié(e) ZI d'Ecouflant, 2 bd de l'Industrie, CS30106 - 49001 - ANGERS Cedex01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCANIA FRANCE, M. Gilles BAUSTERT domicilié(e) ZI d'Ecouflant, 2 bd de l'Industrie, CS30106 - 49001 - ANGERS Cedex01 - France.

La marque GRIFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIFFON arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.

SCANIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SILVER EDITION , INSTITUT DE CONDUITE SCANIA , YOUNG EUROPEAN TRUCK DRIVER 2003 , CONSTRUCTEUR FRANCAIS , KING OF THE ROAD , SCANIA la boutique , TURBOCOMPOUND , GRIFFON LOCATION , SCANIA INSTITUT DE CONDUITE , CONSTRUIT EN FRANCE


SCANIA FRANCE, SAS - ZI d'Ecouflant, 2 bd de l'Industrie, CS30106 - 49001 - ANGERS Cedex01 - France


SCANIA FRANCE, M. Gilles BAUSTERT - ZI d'Ecouflant, 2 bd de l'Industrie, CS30106 - 49001 - ANGERS Cedex01 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.