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Marques déposées par la société Scania CV Aktiebolag
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SCANIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANIA
Scania CV Aktiebolag, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
1680610
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021

Présentation de la marque SCANIA

Déposée le 15 juillet 1991 par la société Scania CV Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Scania CV Aktiebolag domicilié(e) Järnagatan 33 - 15187 SÖDERTÄLJE - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SCANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCANIA est expirée depuis le 15 juillet 2021.

Scania CV Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : SCANIA OPTICRUISE , SCANIA TOPLINE , SCANIA STREAMLINE , (Marque figurative)


Scania CV Aktiebolag, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède - Järnagatan 33 - 15187 SÖDERTÄLJE - Suède


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201227 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 19 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180616 - Publication au BOPI 1995-01-19

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471606 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26

Moteurs, automobiles et leurs parties et autres machines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.