Déposée le 8 février 1983 par SCANDINAVIAN TABLE ART AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IN CLOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCANDINAVIAN TABLE ART AKTIEBOLAG,, domicilié(e) Almstigen 6 756 53 UPPSALA SUEDE (dossier no 2014745) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2014745) - France.
La marque IN CLOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN CLOVER est expirée depuis le 8 février 2003.
SCANDINAVIAN TABLE ART AKTIEBOLAG - Almstigen 6 756 53 UPPSALA SUEDE (dossier no 2014745) - Suède
CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2014745) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Renouvellement sans limitation le 8 février 1993 n°2014745 - Publication au BOPI 1993-02-08
Inscription le 24 juin 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°202882 - Publication au BOPI 1996-06-24
Inscription le 8 mars 1994 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°170108 - Publication au BOPI 1994-03-08
Inscription le 20 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161147 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 17 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163085 - Publication au BOPI 1993-09-17
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58870 - Publication au BOPI 1991-12-31
Articles en papier et en carton, serviettes de table en papier, nappes et napperons en papier ou en carton.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; anneaux porte-bougies, ronds de serviette (non en métaux précieux ou en plaqué).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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