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Marques déposées par SCANDINAVIAN SOLAR AB (Société de droit suédois
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TEKNOTERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEKNOTERM
SCANDINAVIAN SOLAR AB (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
94529089
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque TEKNOTERM

Déposée le 11 juillet 1994 par SCANDINAVIAN SOLAR AB (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEKNOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est SCANDINAVIAN SOLAR AB (Société de droit suédois), domicilié(e) Stora Avägen 1, 436 34 ASKIM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque TEKNOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEKNOTERM est expirée depuis le 11 juillet 2004.


SCANDINAVIAN SOLAR AB (Société de droit suédois) - Stora Avägen 1, 436 34 ASKIM SUEDE - Suède


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°389409 - Publication au BOPI 2004-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Dispositifs de chauffage, de refroidissement, de ventilation; collecteurs solaires et de chauffage