Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATS
SCANDINAVIAN PUBLISHING GROUP A/S, société de droit danois

Numéro de dépôt :
92440101
Date de dépôt :
02/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2012

Présentation de la marque CATS

Déposée le 2 novembre 1992 par la société étrangère SCANDINAVIAN PUBLISHING GROUP A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société étrangère SCANDINAVIAN PUBLISHING GROUP A/S domicilié(e) Borgergade 6, 4. sal,1300 Copenhague,DANEMARK (dossier no 2228302) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228302) - 92593 - France.

La marque CATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATS est expirée depuis le 2 novembre 2012.

SCANDINAVIAN PUBLISHING GROUP A/S a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL PLAYSTAR


SCANDINAVIAN PUBLISHING GROUP A/S, société de droit danois - Borgergade 6, 4. sal,1300 Copenhague,DANEMARK (dossier no 2228302) - Danemark


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228302) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228302 - Publication au BOPI 2002-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, magazines, périodiques; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].