Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS COMMUTER
SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1617266
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2000
SAS COMMUTER de SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden

Présentation de la marque SAS COMMUTER

Déposée le 26 septembre 1990 par la société étrangère SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAS COMMUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden domicilié(e) S - 16187 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SAS COMMUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS COMMUTER est expirée depuis le 26 septembre 2000.

SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden a également déposé les autres marques suivantes : SAS EUROLINK , SAS , SAS EUROLINK , SAS , PRIORITY CARGO 1 , SAS PRIORITY CARGO 1 , SAS EUROCLASS , JETPAK , SAS EUROSLEEPER , PRIORITY NIGHT


SCANDINAVIAN AIRLINES SYSTEM Denmark-Norway-Sweden Société de droit suédois - S - 16187 STOCKHOLM SUEDE - Suède


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Journaux, brochures, produits de l'imprimerie, cartes postales, cartes à jouer;almanachs, calendriers, tickets, matériel d'écriture, décalcomanies.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés.Services de transport aérien de personnes et de marchandises, services de location et d'entreposage de limousines, agences de voyages;location de véhicules.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de place).Location de cheveux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Depôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.