Déposée le 2 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCANDIFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD),
la marque française « WILLIAM BURNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCANDIFRANCE domicilié(e) 31, route de Grand-Charmont, 25200 MONTBELIARD. - France.
La marque WILLIAM BURNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WILLIAM BURNEY est expirée depuis le 2 octobre 1997.
SCANDIFRANCE (S.A.R.L.) - 31, route de Grand-Charmont, 25200 MONTBELIARD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription - Renonciation partielle n°36782 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°36782 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°36782 - Publication au BOPI
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;déodorants corporels, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, shampoings et produits capillaires;dentifrices.Appareils et matériels scientifiques, nautiques, électriques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, d'analyse, de signalisation, de controle de secours (sauvetage), de protection et d'enseignement;accessoires et parties constitutives de ceux-ci;appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction et l'information, notamment du son et de l'image, leurs accessoires et leurs parties constitutives;tous supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, optiques;distributeurs automatiques et dispositifs déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement, notamment pièces, jetons, cartes;caisses enregistreuses et terminaux de paiement;machines à calculer notamment calculatrices pour le golf;ordinateurs et matériels informatiques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans dans d'autres classes;joaillereie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et tous instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;albums photographiques;papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Vetements, bonneterie, chapellerie, chaussures, y compris pantoufles.Jeux, jouets;articles et équipements de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, notamment pour le golf, hockey, cricket, cyclisme, traineau, aile delta, voile, surfing, ski nautique, planche à voile, ski, bobsleighs, tennis, badminton, squash, tir à l'arc, peche et chasse; compteurs pour le golf.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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