Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCANDIC CHALETS
Numéro de dépôt :
1726186
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque SCANDIC CHALETS
Déposée le 20 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCANDIC CHALETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SCANDIC CHALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCANDIC CHALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANDIC CHALETS est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34