SCANDIA DOWN CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'état du Delaware
Numéro de dépôt :
1510002
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009
Présentation de la marque SCANDIA DOWN SHOPS
Déposée le 20 janvier 1989 par la société SCANDIA DOWN CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCANDIA DOWN SHOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCANDIA DOWN CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 1500 Harbor Boulevard, Weehawken, New Jersey 07087, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2134972) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2134972) - France.
La marque SCANDIA DOWN SHOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANDIA DOWN SHOPS est expirée depuis le 20 janvier 2009.
SCANDIA DOWN CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'état du Delaware - 1500 Harbor Boulevard, Weehawken, New Jersey 07087, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2134972) - États-Unis
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2134972) - France
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1999 n°2134972 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351412 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351411 - Publication au BOPI 2002-08-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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