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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAN-TECH
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SCANTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANTECH
SCAN-TECH SA

Numéro de dépôt :
92408601
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque SCANTECH

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SCAN-TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAN-TECH domicilié(e) Savoie Technolac, 73375 LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN-TECH SA - France.

La marque SCANTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANTECH est expirée depuis le 28 février 2002.


SCAN-TECH SA - Savoie Technolac, 73375 LE BOURGET DU LAC - France


SCAN-TECH SA - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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