Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSBEL
SCAN-LICENS A/S (Société organisée sous les lois Danoises), Frederiksberggade 23 1459, COPENHAGUE, DANEMARK.

Numéro de dépôt :
1283352
Date de dépôt :
06/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1994

Présentation de la marque MISSBEL

Déposée le 6 septembre 1984 par SCAN-LICENS A/S (Société organisée sous les lois Danoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISSBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAN-LICENS A/S (Société organisée sous les lois Danoises), Frederiksberggade 23 1459, COPENHAGUE, DANEMARK. - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Claude POITOU. - France.

La marque MISSBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSBEL est expirée depuis le 6 septembre 1994.


SCAN-LICENS A/S (Société organisée sous les lois Danoises), Frederiksberggade 23 1459, COPENHAGUE, DANEMARK. - Danemark


Marie-Claude POITOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Jeux, Jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.