Déposée le 29 août 1985 par SCAN-HORSE A/S (société de droit danois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HUBERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCAN-HORSE A/S (société de droit danois), domicilié(e) Industrivej 21 D-4000 Roskilde DANEMARK (dossier no 2051770) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2051770) - France.
La marque HUBERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUBERTUS est expirée depuis le 29 août 2005.
SCAN-HORSE A/S (société de droit danois) - Industrivej 21 D-4000 Roskilde DANEMARK (dossier no 2051770) - Danemark
CABINET PORTE - (dossier no 2051770) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1995 n°2051770 - Publication au BOPI 1995-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Produits vétérinaires.Articles d'équitation en cuir et imitations du cuir (non compris dans d'autres classes) notamment fouets, harnais, sellerie, têtières et brides. Vêtements d'équitation y compris bottes cavalières.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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