Déposée le 23 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCANCOUPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire domicilié(e) Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2276189) - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 096 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Frédéric BENECH domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2276189) - 75008 - France.
La marque SCANCOUPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAN COUPON société anonyme à directoire - Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2276189) - 13856 - France - SIREN 403096670
CABINET Frédéric BENECH - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2276189) - 75008 - France
Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247186 - Publication au BOPI 1997-12-22
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276189 - Publication au BOPI 2004-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510021 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
- Supports d'enregistrements magnétiques; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information - Publicité - Service de location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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