Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCAN COUPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire domicilié(e) Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2276188) - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 096 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Frédéric BENECH domicilié(e) 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2276188) - 75008 - France.
La marque SCAN COUPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAN COUPON société anonyme à directoire - Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE (dossier no 2276188) - 13856 - France - SIREN 403096670
CABINET Frédéric BENECH - 146-150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2276188) - 75008 - France
Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247186 - Publication au BOPI 1997-12-22
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276188 - Publication au BOPI 2004-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510021 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
- Carte à puce servant de support pour les bons à tirer - Carte à puce - Papier, produits d'imprimerie, cartes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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