Déposée le 11 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCAN COUPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAN COUPON à directoire domicilié(e) Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 096 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BENECH Avocat à la Cour domicilié(e) 146 – 150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SCAN COUPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAN COUPON société anonyme à directoire - Parc Club du Golf, Bâtiment 2, 350, avenue de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE - 13856 - France - SIREN 403096670
Frédéric BENECH Avocat à la Cour - 146 – 150, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510021 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus généralement appareils et instruments à prépaiement électriques, électroniques et/ou numériques et les mécanismes s'y rapportant ; caisses enregistreuses, machines à calculer et systèmes d'encaissement manuels, électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques, et les mécanismes s'y rapportant ; distributeurs automatiques, équipements pour le traitement électronique de coupons de réduction, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, terminaux de paiement, appareils et instruments de traitement de cartes à puces et de cartes magnétiques, systèmes informatiques de cartes à puce et de cartes magnétiques, appareils et instruments téléinformatiques et télématiques, lecteurs de cartes à puces et de cartes magnétiques, cartes à puce et cartes magnétiques ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes à bandes magnétiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels et notamment dans le domaine de la mercatique et de la publicité. Imprimés, publications en tout genre, brochures, catalogues et prospectus, bons de réduction ; supports promotionnels en papier, en cartons ou en matières assimilées. Services de publicité, promotion des ventes, services de traitement électronique de coupons de réduction. Services de location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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